Conditions Générales de Vente

Revboost : création et maintenance de sites vitrine

Version 1.2, en vigueur au 25 octobre 2026.

1. Identification du prestataire

Le présent site et les prestations décrites ci-après sont édités et fournis par :

Revboost, entrepreneur individuel (micro-entreprise), Hakim Chekimi, 61 rue de Lyon, 75012 Paris, France. SIREN : 891 878 720. Courriel : contact@revboost.fr. Téléphone : 07 44 73 17 78.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergeur du site revboost.fr et des sites créés : Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis.

2. Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales de vente régissent la fourniture par Revboost d'un service de création et de maintenance de site internet vitrine.

Ces conditions s'adressent exclusivement à des professionnels agissant dans le cadre de leur activité professionnelle : artisans, commerçants, sociétés et professions indépendantes. Le service n'est pas proposé aux consommateurs au sens du Code de la consommation.

En validant son paiement, le Client déclare agir en qualité de professionnel et reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions, annexe 1 comprise, et les accepter sans réserve.

Toute condition contraire figurant dans les documents du Client est inopposable à Revboost, sauf acceptation écrite expresse.

3. Description de la prestation

Le service comprend :

a) La création du site. Revboost conçoit et met en ligne un site vitrine de plusieurs pages présentant l'activité du Client : accueil, réalisations, savoir-faire, contact, ainsi que les pages légales (mentions légales et politique de confidentialité). Le site présente notamment l'entreprise, ses prestations, des photographies, ses coordonnées, un formulaire de demande de devis et un plan d'accès.

Le site est techniquement statique : il ne comporte ni espace client, ni boutique en ligne, ni système de réservation, ni base de données.

b) L'enregistrement d'un nom de domaine. Revboost enregistre un nom de domaine choisi avec le Client, sous réserve de sa disponibilité. Les conditions relatives à ce domaine figurent à l'article 7.

c) L'hébergement. Le site est hébergé pendant toute la durée de l'abonnement, avec certificat de sécurité (HTTPS).

d) Les modifications. Le Client peut demander des modifications de son site pendant toute la durée de l'abonnement, dans les conditions de l'article 8.

e) La surveillance et la maintenance technique. Revboost surveille la disponibilité du site, la validité de son certificat de sécurité et le renouvellement de son nom de domaine, dans les conditions de l'article 11.

f) Les pages légales. Revboost rédige les mentions légales et la politique de confidentialité du site à partir des informations transmises par le Client, dans les conditions de l'article 9.

4. Prix et paiement

Les prix applicables sont ceux affichés sur le lien de paiement au moment de la commande. Ils sont indiqués en euros, hors taxes, la TVA n'étant pas applicable.

La commande se décompose en deux éléments :

des frais de création, réglés en une fois au moment de la commande ;
un abonnement mensuel de maintenance, prélevé automatiquement chaque mois.

Le paiement s'effectue par carte bancaire via Stripe. Aucune donnée bancaire n'est conservée par Revboost.

Période d'essai. L'abonnement mensuel comporte une période d'essai de trente (30) jours à compter de la commande. Aucun montant d'abonnement n'est prélevé pendant cette période. Les frais de création, eux, sont dus immédiatement.

5. Durée, essai et résiliation

Aucune durée d'engagement n'est imposée. L'abonnement est mensuel et se renouvelle par tacite reconduction.

Résiliation par le Client. Le Client peut résilier à tout moment, sans motif ni préavis, par simple demande écrite à contact@revboost.fr. La résiliation prend effet à la fin du mois d'abonnement en cours et déjà réglé. Aucun remboursement au prorata n'est effectué.

Résiliation par Revboost. Revboost peut résilier l'abonnement moyennant un préavis d'un mois adressé par courriel, sauf en cas de manquement grave du Client aux présentes conditions, auquel cas la résiliation peut être immédiate.

Conséquences de la résiliation. À l'issue du dernier mois payé, le site cesse d'être hébergé et n'est plus accessible en ligne. Le Client conserve toutefois :

son nom de domaine, qui lui est transféré sur demande dans les conditions de l'article 7 ;
les fichiers de son site (HTML, CSS, images), remis sur simple demande écrite dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours suivant la fin de l'abonnement.

Effacement des données. Au plus tard à l'issue de ce délai de 90 jours, Revboost efface les fichiers du site et leurs copies de sauvegarde, les demandes reçues par le formulaire encore conservées chez l'hébergeur et les statistiques de fréquentation. Les photos que les visiteurs joignent au formulaire font exception : leur effacement n'est pas garanti par l'hébergeur, et Revboost ne peut donc pas le garantir. Il retire aussi le site de ses outils de surveillance et de Google Search Console. Revboost ne conserve que ce que la loi l'oblige à garder, notamment ses factures.

⚠️ Articulation avec l'article 7 : le transfert du nom de domaine ne peut intervenir avant l'expiration du délai de soixante jours imposé par le registre, décompté à partir de son enregistrement. Une résiliation intervenant avant ce terme n'ouvre donc pas droit à un transfert immédiat du domaine.

6. Mise en ligne du site

Après réception du paiement, Revboost recueille avec le Client les informations nécessaires : textes, photographies, coordonnées, horaires et informations légales (article 9).

Le site est mis en ligne généralement sous 48 heures à compter de la réception de l'ensemble de ces éléments. Il n'est pas mis en ligne tant que les informations légales obligatoires manquent.

Ce délai est indicatif. Il dépend notamment de délais externes sur lesquels Revboost n'a aucune maîtrise, en particulier ceux du registre de noms de domaine et de l'hébergeur. Un dépassement de ce délai indicatif n'ouvre droit à aucune indemnité ni à l'annulation de la commande.

Si le Client ne fournit pas les éléments nécessaires, la mise en ligne est suspendue jusqu'à leur réception. Les frais de création restent dus et l'abonnement continue de courir.

7. Nom de domaine

Enregistrement. Le nom de domaine est enregistré par Revboost auprès du bureau d'enregistrement, au nom de Revboost, et son coût est compris dans l'abonnement. Revboost active son renouvellement automatique et, lorsque l'extension le permet, sa protection contre les transferts non autorisés.

Transfert au Client. Le Client peut demander à tout moment, par écrit, que le nom de domaine lui soit transféré. Ce transfert est gratuit. Il est soumis aux conditions suivantes, imposées par le registre et indépendantes de la volonté de Revboost :

le transfert ne peut intervenir qu'à l'expiration d'un délai de soixante (60) jours à compter de l'enregistrement du domaine, ou à compter de tout changement de titulaire antérieur ;
le Client doit valider le transfert dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la demande. À défaut, la procédure est annulée et doit être recommencée ;
les éventuels frais réclamés par le registre ou par le nouveau bureau d'enregistrement choisi par le Client sont à la charge de ce dernier ;
pour les noms de domaine en .fr, l'AFNIC peut exiger des justificatifs (extrait K-bis, pièce d'identité) si la validation par courriel n'aboutit pas.

Renouvellement. Tant que l'abonnement est en cours, Revboost assure le renouvellement du nom de domaine. Après transfert au Client ou après résiliation, ce renouvellement incombe au Client. Le défaut de renouvellement entraîne la perte du nom de domaine.

8. Modifications du site

Volume. Le Client peut demander autant de modifications qu'il le souhaite pendant la durée de l'abonnement. Aucun quota n'est appliqué. Revboost se réserve le droit de refuser une utilisation manifestement abusive du service, après en avoir informé le Client.

Périmètre. Les modifications couvrent la mise à jour du contenu du site existant : textes, photographies, horaires, coordonnées, tarifs, prestations. Elles ne comprennent pas :

la création de nouvelles pages ;
la refonte de la mise en page ou du graphisme du site ;
l'ajout de fonctionnalités nouvelles (boutique en ligne, réservation, espace client, blog) ;
le référencement payant ou les campagnes publicitaires.

Ces prestations peuvent faire l'objet d'un devis distinct.

Vérification. Chaque modification est vérifiée par Revboost avant sa mise en ligne. Revboost peut refuser une modification qui sortirait du périmètre ci-dessus ou qui rendrait le site non conforme, par exemple la suppression des mentions légales. Il en informe alors le Client.

Délai. Les modifications sont en général mises en ligne dans la journée, et au plus tard dans un délai de deux (2) jours ouvrés suivant la réception d'une demande complète. Ce délai est indicatif. Une modification mise en ligne le soir ou la nuit est annoncée au Client le lendemain matin.

Canal. Les demandes sont adressées par WhatsApp au numéro communiqué au Client lors de la mise en ligne, par courriel à contact@revboost.fr, ou par tout autre moyen indiqué par Revboost.

9. Contenu et informations fournis par le Client

Le Client fournit les textes, photographies, logos et autres éléments destinés à figurer sur son site.

Éléments déjà publiés. Avec l'accord du Client, Revboost peut reprendre des éléments déjà publiés par le Client ou le concernant, notamment sur sa fiche Google, ses réseaux sociaux ou son ancien site : photographies, textes, avis de ses clients. Ces éléments sont réputés fournis par le Client. Le Client vérifie le site avant sa mise en ligne.

Garantie. Le Client garantit qu'il détient l'ensemble des droits nécessaires sur les éléments qu'il transmet ou dont il autorise la reprise, en particulier sur les photographies. Il garantit qu'ils ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment en matière de droit d'auteur, de droit à l'image, de marques et de concurrence déloyale. Le Client garantit Revboost contre toute réclamation, action ou condamnation qui résulterait de ces éléments.

Retrait. Le Client signale sans délai tout élément à retirer. Revboost le retire gratuitement.

Informations légales. Le Client fournit les informations nécessaires aux mentions légales de son site : forme juridique, numéro d'immatriculation, directeur de la publication, et, s'il en a un, les coordonnées de son médiateur de la consommation. Il reste seul responsable de leur exactitude et de ses obligations propres, notamment envers ses clients particuliers.

Refus. Revboost se réserve le droit de refuser ou de retirer sans délai tout contenu manifestement illicite, contraire à l'ordre public, diffamatoire, ou portant atteinte aux droits d'un tiers.

Conservation. Revboost conserve les éléments transmis par le Client pendant la durée de la relation contractuelle, puis les efface dans les conditions de l'article 5.

10. Mention « Site réalisé par Revboost » et références

Revboost peut faire figurer en bas de page du site la mention « Site réalisé par Revboost », avec un lien vers revboost.fr. Le Client peut en demander le retrait à tout moment : il est effectué gratuitement.

Revboost peut citer le nom du Client et présenter son site comme exemple de réalisation, sauf opposition écrite du Client.

11. Disponibilité et surveillance du service

Revboost met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité du site. Il surveille sa disponibilité, la validité de son certificat de sécurité et l'échéance de son nom de domaine, et intervient dans les meilleurs délais en cas d'anomalie détectée.

Le service repose sur des prestataires tiers (hébergeur, registre de noms de domaine, autorité de certification). Revboost ne saurait être tenue responsable d'une interruption imputable à l'un de ces prestataires, à une défaillance du réseau internet, ou à un cas de force majeure.

Aucune garantie de disponibilité chiffrée n'est consentie.

12. Défaut de paiement

En cas d'échec d'un prélèvement mensuel, Revboost en informe le Client.

Le Client dispose alors d'un délai d'un mois pour régulariser sa situation. Pendant ce délai, le site demeure en ligne et le service se poursuit normalement.

À défaut de régularisation à l'issue de ce délai, Revboost peut suspendre puis résilier le service, après information du Client.

13. Frais de création

Les frais de création ne sont pas remboursables. Ils rémunèrent un travail de conception réalisé spécifiquement pour le Client et engagé dès la commande.

Cette non-restitution s'applique quelle que soit la date de résiliation de l'abonnement, y compris pendant la période d'essai.

14. Données personnelles

14.1 Données du Client. Revboost traite les données personnelles du Client (identité, coordonnées, facturation, échanges) en tant que responsable de traitement, pour gérer la relation commerciale. Ces traitements sont décrits dans sa politique de confidentialité, accessible à l'adresse revboost.fr/politique-confidentialite. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, qu'il peut exercer à contact@revboost.fr.

14.2 Données des visiteurs du site. Pour les données des visiteurs du site du Client, notamment les demandes envoyées par le formulaire, le Client est responsable de traitement. Revboost agit comme sous-traitant, pour son compte et sur ses instructions. Les engagements des parties figurent à l'annexe 1, qui fait partie des présentes conditions.

15. Responsabilité

Revboost fournit un site vitrine de présentation. Aucune garantie n'est donnée quant aux résultats commerciaux que le Client pourrait en attendre : nombre de visiteurs, positionnement dans les moteurs de recherche, demandes de devis ou chiffre d'affaires.

La responsabilité de Revboost, si elle venait à être engagée, est limitée aux sommes effectivement versées par le Client au cours des douze mois précédant le fait générateur.

Revboost n'est pas responsable des dommages indirects, notamment perte de chiffre d'affaires, perte de clientèle ou atteinte à l'image.

16. Modification des présentes conditions

Revboost peut modifier les présentes conditions. Les conditions applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.

Toute modification substantielle affectant un abonnement en cours est notifiée au Client par courriel au moins trente jours avant son entrée en vigueur. Le Client qui refuse cette modification peut résilier dans les conditions de l'article 5.

17. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de différend, les parties s'efforcent de trouver une solution amiable. À défaut d'accord dans un délai d'un mois, le litige est porté devant la juridiction compétente selon les règles de droit commun.

Annexe 1 : Accord de sous-traitance des données personnelles

Cette annexe encadre les données que Revboost traite pour le compte du Client, comme l'exige l'article 28 du RGPD. Elle s'applique pendant toute la durée de l'abonnement, puis jusqu'à l'effacement prévu à l'article 5.

1. Description du traitement

Élément	Description
Objet	Hébergement, maintenance et mise à jour du site du Client
Nature des opérations	Hébergement ; réception et transmission au Client des demandes du formulaire ; mesure d'audience sans cookie ; détection des envois abusifs ; mise à jour du contenu ; sauvegarde ; effacement
Finalité	Faire fonctionner le site du Client et lui permettre de répondre aux demandes de ses visiteurs
Données	Données saisies dans le formulaire (nom, téléphone, courriel, commune, description du projet) et photos que le visiteur y joint, facultatives, jusqu'à 3 ; données techniques de connexion (adresse IP, date, pages consultées) ; données présentes dans le contenu du site (photographies, prénoms dans des avis)
Personnes concernées	Visiteurs du site, prospects et clients du Client, personnes figurant dans le contenu
Durée	Durée de l'abonnement, puis 90 jours au plus (article 5)

2. Engagements de Revboost. Revboost s'engage à :

traiter les données uniquement sur instruction documentée du Client, les présentes conditions valant instruction, et l'informer si une instruction lui paraît contraire au RGPD ;
garantir leur confidentialité : seules les personnes qui en ont besoin y ont accès, et elles sont tenues au secret ;
prendre les mesures de sécurité décrites au point 4 ;
aider le Client à répondre aux demandes d'exercice des droits des personnes : toute demande reçue par Revboost lui est transmise sous 5 jours ouvrés ;
aider le Client, dans la mesure du possible, à respecter ses obligations de sécurité, de notification des violations et d'analyse d'impact ;
lui notifier toute violation de données le concernant dans un délai maximal de 48 heures après en avoir pris connaissance, avec les informations utiles ;
effacer les données en fin de contrat dans les conditions de l'article 5, sauf obligation légale de conservation ; les demandes du formulaire ont déjà été transmises au Client par courriel ;
mettre à sa disposition les informations nécessaires pour démontrer le respect de ces obligations, et permettre un audit dans les conditions du point 6 ;
tenir un registre des traitements effectués pour le compte de ses clients.

3. Sous-traitants ultérieurs. Le Client autorise Revboost à faire appel aux prestataires ci-dessous. Revboost leur impose des obligations de protection équivalentes. Il informe le Client par courriel au moins 30 jours avant d'ajouter ou de remplacer un prestataire. Le Client peut s'y opposer en résiliant dans les conditions de l'article 5.

Prestataire	Rôle	Lieu
Netlify, Inc.	Hébergement du site, réception des demandes du formulaire et des photos jointes, détection des envois abusifs	États-Unis
Emvi Software GmbH (Pirsch)	Mesure d'audience sans cookie	Allemagne
n8n GmbH	Automatisation de la mise à jour du site	Allemagne
OpenAI	Aide à la préparation des modifications du contenu	États-Unis
Google Ireland Limited	Stockage des photos envoyées pour les modifications ; déclaration du site à Google Search Console	Union européenne et États-Unis

Lorsque le site affiche une carte Google Maps, Google Ireland Limited reçoit l'adresse IP du visiteur pour l'afficher, selon ses propres conditions.

4. Sécurité. Revboost applique notamment les mesures suivantes : connexion chiffrée (HTTPS) sur tous les sites ; accès aux outils limité par des clés personnelles, rangées comme secrètes ; contrôle de chaque modification avant publication ; surveillance de la disponibilité ; effacement des métadonnées des photos, dont la localisation, avant publication ; réduction des photos jointes au formulaire et retrait de leurs informations cachées dans le navigateur du visiteur, avant leur envoi ; mesure d'audience sans cookie ; effacement chez l'hébergeur des demandes du formulaire 3 ans après leur réception (sauf les photos jointes, dont l'effacement n'est pas garanti par l'hébergeur) ; aucun contenu des demandes conservé par le service de détection des abus.

5. Transferts hors de l'Union européenne. Certains prestataires sont établis aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis lorsque le prestataire y adhère, et à défaut par les clauses contractuelles types de la Commission européenne (articles 45 et 46 du RGPD).

6. Audit. Le Client peut demander par écrit les informations prouvant le respect de cette annexe. Il peut aussi demander un audit sur place une fois par an, avec un préavis de 30 jours, à ses frais, mené par un auditeur tenu au secret.

7. Obligations du Client. Le Client donne des instructions conformes au RGPD. Il vérifie les pages légales préparées par Revboost et signale toute inexactitude. Il répond aux demandes de ses visiteurs. Il conserve les demandes qu'il reçoit par courriel pendant des durées conformes à la loi, en principe 3 ans après le dernier contact pour un prospect.